MENTIONS LÉGALES

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– Propriétaire du site : BG Restaurant Mâcon
– Siège social : Cité de l’Entreprise, Mâcon, France
– Représentant légal : David Bailly
– SIRET : (Ajouter le numéro SIRET)
– Numéro de TVA intracommunautaire : (Ajouter le numéro de TVA si applicable)
– Contact : 03 85 34 19 15 / (Ajouter une adresse email officielle)

2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
– Nom de l’hébergeur : (Ex. OVH, 1&1 IONOS, etc.)
– Adresse : (Ajouter l’adresse de l’hébergeur)
– Téléphone : (Ajouter le contact de l’hébergeur)

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de BG Restaurant Mâcon ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.

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6. RESPONSABILITÉS
BG Restaurant Mâcon met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

7. LIENS EXTERNES
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8. DROIT APPLICABLE & JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Mâcon seront seuls compétents.

9. CRÉATION DU SITE
Ce site internet a été conçu et réalisé par **Agence SOCO, Mâcon**.

Dernière mise à jour : 19 Mars 2025